Aujourd’hui, j’ai ramoné ma cheminée. J’étais bien content, une belle cheminée bien propre à l’approche de l’hiver, ça n’a pas de prix dans notre belle Franche-Comté.
Comme j’étais bien content, et qu’il était l’heure d’emmener ma fille à son cours de poney, me voilà tout guilleret au volant de ce qu’il faut bien appeler un Monospace Coréen.
On papote tranquillement avec mademoiselle, on se raconte des histoires de toto et des devinettes, on roule tout doux dans le Doubs, entre deux petits rond-points joliment décorés avec nos sous.
Quand, SOUDAIN, une fougueuse moto bleue, chevauchée par un pressé chevalier, tous gyrophares en l’air, nous double à une vitesse folle. Direction le bas-côté, d’un signe du doigt, nous voilà arrêtés.
Carte Grise (plus vraiment grise), Permis (plus vraiment rose), tout y est, ah, me dis-je, voilà déjà bien de la chance. Aurais-je roulé trop vite ? Aurais-je loupé un panneau 50 ou soixante-dix ?
Bah non. Mais enfin Monsieur, vous roulez avec des plaques NON-CONFORMES. Infraction, verbalisation, sanction. Point de négociation.
Voici l’objet du délit.
Bah oui. Un smiley tout joli. C’est pas conforme. Vous comprenez, nos députés, ils ont voté une loi pour que sur les plaques, il y ait le logo de la région. Alors, interdits les signes à la con.
Il est pas conforme votre Smiley, ça se voit de suite.
Point de négociation. Point de compréhension. Infraction, verbalisation, prélèvement du pognon et picétout.
Hé mais je prends combien pour ça ? On vous enverra le PV par courrier, dans le petit nordinateur tout est rentré. Y a même pas besoin de signer. Les smiley c’est pas sur la plaque, c’est à côté.
Bon, bah voilà. Je m’énerve même pas, la petite pleure à l’arrière, on va être en retard au poney et puis de toute façon, je voudrais pas faire de peine à ce gendarme grisonnant et moustachu, qui a sans doute bien besoin d’un pv de plus pour faire plaisir à son chef, qu’aime sans doute pas trop les smileys.
Allez que je me dis, c’est juste une petite augmentation des impôts, 90 ou 135 euros, presque rien, un Caddie, un plein ou un petit week-end avec ma chérie.
Bon voilà quoi. M’enfin zut, moi je le trouve bien laid le logo de ma région. Je trouve qu’il est ringard et les couleurs vont pas avec mon monospace coréen. Au Norauto j’ai bien essayé de choisir un truc sympa, mais quoi, enfin, j’allais pas mettre un logo bourguignon ou breton, déjà ils sont aussi moches et puis tout ça c’est pas de chez moi. Alors j’ai mis un joli smiley.
Enfin ça pose quelques questions :
– S’il faut un logo CONFORME, alors les logos des régions sont donc des documents officiels, aux normes AFNOR, NF, CE et ISO ? Publiés au Journal Officiel ?
Moi je ne crois pas qu’un logo soit si important que ça. Après tout c’est juste un bousin graphique, pondu par une agence de com’ sortie du bois, vendu à un groupe de super politiciens super sympas, genre ceux qu’on voit juste avant les élections défiler sur votre perron.
– Et si une région change de logo, alors faut-il qu’on change nos plaques ? Pasque vous comprenenez, le logo a changé, alors la plaque elle est plus bien tout à fait strictement conforme.
– Et si ma région elle adoptait un logo qui serait un Smiley, là, je serais encore en infraction ? Dites-voir, là, parmi vous tous, toi, tu pourrais pas en toucher un petit mot à Marie-Guite ?
C’est vrai ça, pourquoi on aurait pas droit à un smiley, une tête de mort ou un petit cochon, voir même Hello Kitty ou le logo de Sochaux ? Ce serait pas plus con que ce petit rond bleu à l’est de la France, qui a l’air de dire « on vous montre où c’est pasque personne ne connait ».
Bah on verra. En attendant ma prune, je vais me boire une petite poire. J’m’en fous, ce soir je conduis pas.
Ce billet est l’œuvre de Grugru et cette histoire est véridique.
Pour le contacter ou le suivre sur Twitter : https://twitter.com/legrugru
Même pas énervé Le Grugru. C’est fort ça. Après une histoire aussi couillonne je mettrais du temps à redescendre. :-/ Enfin, cette anecdote n’aide pas à améliorer l’image des forces de l’ordre. Au contraire…
Et le marchand de plaques ? Il est pas au courant qu on peut pas mettre porte na wak sur la plaque ? Moi je dis : complot. De ceux qui veulent nous empêcher de les empêcher de tourner en rond ! Libérons le smiley du joug des addicts de l écusson régional !
j’ai toujours trouvé que le logo Franche Comté ressemblait assez à Groland..
Haaaa, la conformité… Quand je vois la plaque, je pense toute suite au petit business de plaques personnalisables 🙂 Petite anecdote élégamment raconté 🙂 (j’espère que mes smileys sont conformes!)
Perso je roule avec un autocollant remplaçant le logo de la région par le blason (officiel)de la franche comté. Pour l’instant, pas de soucis, mais j’attend l’****** qui viendra me verbaliser. Logo pas conforme à celui de la région mais qui représente bien la région (comme Paris, Marseille et d’autres….).
A suivre !
Monsieur, vous êtes un danger pour la sécurité publique.
C’est en prison qu’on devrait vous envoyer.
Graine d’anarchiste !
Mais quel scandale ! Rouler avec des plaques non conformes ? Nous sommes entourés de dangereux hors-la-loi !
On commence comme ça, puis un jour on finit par descendre la voie « rapide » (…) des Mercureaux à 71 km/h !
Restons dans la légalité et choisissons une plaque qui nous plaît (moi j’aime bien le 972), en évitant celle de notre région, peut-être qu’un jour l’inutilité de cette demi-mesure de consolation à destination des électeurs nostalgiques de l’ancienne « immatriculée conception » sautera aux yeux..
Quand j’ai refait mes plaques je ne voulais rien de particulier dans l’espace « touche personnelle ». On m’a dit : « c’est pas possible ».
Alors j’ai commandé des plaques sur Internet et j’ai choisi une région au hasard avec un département que je ne sais même pas où c’est. C’est con mais ça m’a fait du bien !
quand vous aurez reçu le PV, envoyez moi un scan…
je n’y manquerai pas !
Perso, c’est avec le vrai blason comtois que ma voiture est equipé sur sa plaque.
Et si un gendarme ose me coller une prune je lui demanderai d’enlever son ecusson Franc comtois de sa veste, ou qu’il l’enleve par honte de me mettre une amende pour ca.
Apres le Smiley c’est un peu abusé quand meme mdr
bonjour,
faisant parti de ceux qui mettent des amendes, mais surtout et avant tout qui protègent le citoyen, je trouve ça scandaleux de mettre ce genre d’amende.
De plus cette infraction n’existe pas. En effet seul est obligatoire le logo europe avec la lettre F à gauche de la plaque. Il est bien précisé que la partie à droite est libre et n’est interdit que les signes ostentatoires, irrespectueux de la personne humaine….
Je pense qu’une petite lettre de réclamation avec une photo de la plaque envoyé à l’OMP devrait suffire pour faire sauter cette amende.
Merci GD pour cet intéressant commentaire !
Comment peut-on trouver le texte officiel ?
@Lulu : malheureusement, il me semble, après une rapide recherche GoûtGueulllle, que c’est bien le chevalier a la moto bleu qui a raison et pas GD :
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237128&categorieLien=id
L’Article 8 indique bien que le logo européen est obligatoire (comme le mentionne GD), mais l’article 9 indique bien que seul un « identifiant territorial » est possible à cet endroit :
« Les plaques d’immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l’article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d’une région et le numéro de l’un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d’immatriculation.
L’identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d’immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l’extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l’identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière. »
La mention « doivent » tout court en première phrase semble signifier que cet identifiant territorial n’est pas forcément obligatoire (à comparer avec la phrase de l’article 8 : « doivent obligatoirement »), et comme on peut le voir en annexe 1 (page 4) par la mention « le cas échéant » :
http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20090211&numTexte=28&pageDebut=02393&pageFin=02402
Le fond bleu et l’identicité (j’invente des mots si je veux, ce n’est pas encore verbalisable) des plaques avant et arrière sur ce point sont à noter, pour ne pas avoir une autre prune…
Enfin, sur l’objection intéressante sur l’obsolescence des logos, il y a cette mention :
« Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l’intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d’immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d’homologation. »
Quid des logos pas libres de droits et des logos qui disparaitraient du site de l’intérieur ?
Conclusion : cet arrêté est super mal gaulé, on ne comprends pas clairement si cette zone est obligatoire, et on ne comprends pas s’il faut changer la plaque si le logo officiel change. Je pense que comme l’ancienne loi sur le harcèlement sexuel, on pourrait obtenir l’annulation de ce décret par le fait qu’il n’est pas immédiatement compréhensible par le citoyen.
Bien à vous (et partageant votre tristesse),
galanga
il suffit de lire le code de la route…. pas le rousseau …. le vrai celui qui est rouge et qui récapitule toutes les infractions au code de la route francais…..
Rigolo ça : j’ai fait un (long) commentaire, avant le second de GD et il est toujours « en attente de modération » et donc invisible au autres…
Il fait dodo tout le WE le Bison Teint ?
Bon ben toujours pas validé mon gros commentaire, donc j’essaye avec une version courte:
@Lulu + Grugru : malheureusement il me semble que c’est bien le chevalier a la moto bleu qui a raison et pas GD :
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237128&categorieLien=id
L’Article 8 indique bien que le logo européen est obligatoire (comme le mentionne GD), mais l’article 9 indique bien que seul un « identifiant territorial » est possible à l’autre endroit. L’annexe 1 donne des détails avec exemples.
Merci pour le renseignement; lecture du décret passionant. Il a fallu deux ministères et probablement une armée de techniciens pour pondre ça. Et tout ça pour une misérable plaque d’immatriculation. Imaginez le document énonçant les règlements pour une bagnole toute entière. Enfoncée Universalis !
Si avec ça on’est pas bien gouverné ?
Je me souviens avec nostalgie de cette époque (barbare) où il suffisait d’un pinceau et d’un pot de peinture !!!!
Dans un sens, c’est rassurant : avec le mal qu’ils se sont donné pour traiter cette question, ça veut dire que tous les problèmes plus graves ont déjà été réglés … non ?
Vu que mon gros commentaire initial est TOUJOURS « en attente de modération » (ça sent le bug…), je mets un bout supplémentaire ici :
Dans l’article 9, le fond bleu et l’identicité (j’invente des mots si je veux, ce n’est pas encore verbalisable) des plaques avant et arrière sur ce point sont à noter, pour ne pas avoir une autre prune…
Sur l’ajout d’un autocollant, l’article 10 « interdit de modifier les plaques d’immatriculation ou d’y rajouter un élément. ». C’est clair, prune en vue…
Enfin, sur sur obsolescence des logos, il y a une mention (cf. article 9) et je me demande effectivement : Quid des logos pas libres de droits et des logos qui disparaitraient du site de l’intérieur ?
J’ai reçu le PV, voilà voilà… Donc bien une amende de 135 (minoré 90 si paiement rapide), pas de retraits de points.
CIRCULATION D’UN VEHICULE A MOTEUR AVEC UNE PLAQUE IMMATRICULATION NON-CONFORME. Prévue par art R 317-8 parag 4, art 2 à 7 arreté min. du 1/7/1996 , art 2 à 10 arr min du 9/2/2009
j’espère que ces 90 euros finiront dans la poche de Bernard Tapie.
Même pas de retrait de points pour un aussi dangereux hors-la-loi ? Mais que fait la police ?
Moi qui pensais modifier prochainement mes plaques pour mettre un 70 à l’arrière et un 39 à l’avant… Quelqu’un sait si c’est autorisé ??
Merci à tous.
Bon week-end.
Eilvys70
Eh non, il faut n’importe quelles plaques règlementaires, mais identiques à l’avant et à l’arrière… Sus au non-conformistes !…
@Eilvys70: Arrêté du 9 février 2009, article 9 :
« Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l’identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière. »
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237128&categorieLien=id
A défaut de plaques non réglementaires, une solution légale pour évoquer à la fois 70 et 39 :
– porter une casquette au volant
– coller à la ligne médiane
– ne pas dépasser 70 km/h
– apporter quelques touches de « tuning »
– etc…
Oh pardon, je suis mauvaise langue, mais 70 + 39 c’était trop tentant…