Et c’est reparti pour un bref rappel des faits :

Épisode 1 : le marché des rames du tramway du Grand Besançon a été remporté par une entreprise espagnole : CAF.

Épisode 2 : Fin septembre, alors que la CAGB organisait un voyage de presse sur le futur site de production en Espagne, Mireille Péquignot (conseillère municipale bisontine de l’opposition et déléguée communautaire) fustige le choix d’un constructeur espagnol dans un communiqué de presse. On y lit notamment :

[quote]Faire venir des rames d’Espagne alors que nous produisons ces matériels en Franche-Comté est un véritable non sens économique, industriel, écologique et social.[/quote]

Mme Péquignot accuse également le Président de la CAGB – Jean-Louis Fousseret – « de jouer les VRP de luxe de l’entreprise espagnole CAF, concurrente d’Alstom (…) » l’importante industrie et employeur régional que tout le monde connait.

Épisode 3 : Jean-Louis Fousseret répond dans un communiqué cinglant publié dès le lendemain. Extrait :

[quote]Je ne suis le VRP de personne, si ce n’est de notre ville, et de notre région, et spécialement auprès du monde économique… [/quote]

Il ajoute :

[quote] (…)dois-je vous rappeler que les marchés publics de ce type sont soumis à une procédure d’appels d’offres au niveau Européen, qui répond à un strict ordonnancement juridique soumis au contrôle du juge … [/quote]

Épisode 4 : Le 7 octobre dernier, en Conseil communautaire du Grand Besançon, Mme Péquignot remet ça et une grande partie des délégués présents quittent la salle.
Quelques jour plus tard, elle publie une nouvelle lettre ouverte. Selon elle, le Grand Besançon aurait pu choisir Alstom pour fabriquer ces rames de tramway.

Épisode 5 : La polémique dépasse le microcosme bisonto-bisontin puisqu’elle vient de Dijon. Du Grand Dijon pour être précis.

Dans son édition du 31/10, l’hebdomadaire « Le Journal du Palais de Bourgogne » (rien que ça) publie un article sur l’arrivée de la première rame du tramway de Dijon. Le constructeur est Alstom.
Un encadré complète l’article. Il commence ainsi :

C’est une « pique » à peine déguisée à la communauté d’agglomération du Besançon, qui vient de choisir, pour fabriquer son tramway, l’espagnol CAF, alors même qu’Alstom possède deux sites industriels en Franche-Comté, l’un à Ornans, l’autre à Belfort. (…). CAF était sur les rangs aussi à Dijon, un peu moins cher qu’Alstom (50.000 euros de moins par rame).
Mais « nous sommes fiers d’avoir retenu Alstom au terme de notre appel d’offres« , souligne André Gervais, conseiller du Grand Dijon chargé du projet de transport en commun en site propre (TSCP).
(…) l’élu insiste sur la volonté politique du Grand Dijon de « contribuer au soutien de l’industrie française et de ses emplois » …

Pan sur les doigts ! Donc en substance, pour ce représentant du Grand Dijon : quand on veut on peut. Ils n’en manquent jamais une les Dijonnais pour rappeler que c’est eux « les grands ».

Bien bien…

Résumons :

• à ma gauche JL Fousseret et ceux qui affirment qu’il n’est pas possible d’orienter un appel d’offre de cette envergure vers le choix d’une entreprise locale ( procédure d’appels d’offres au niveau Européen, strict ordonnancement juridique soumis au contrôle du juge, etc.) ;
• à ma droite M. Péquignot et le délégué TSCP du Grand Dijon pour qui il est tout à fait possible d’orienter un appel d’offre comme celui-ci vers le choix d’une entreprise locale.

Et le débat entre ces deux thèses où est-il ? Nulle part car nous n’avons eu droit au final qu’à un échange de certitudes. C’est pour l’instant à celui qui parle le plus fort. Les arguments, les vrais, nous n’en avons pas lus, pas vus, pas entendus.
Les Grands Bisontins sont-ils des gens trop simples incapables de comprendre quand on leur explique ? Pourtant ça apporterait de la clarté ne croyez-vous pas ? Ca éviterait les rumeurs, les « on m’a dit que »… ça permettrait de se faire un avis, un vrai.

Alors moi j’ai fait un rêve

Un rêve façon « Martin Luther King bisontin ». Un vrai rêve de citoyen qui en a plus qu’assez d’entendre des élus du peuple s’invectiver sans oser élever le débat au niveau de notre compréhension. Dans mon rêve, il est question de pédagogie à l’endroit des Grands Bisontins. Je vous raconte :

1. Première partie de mon rêve : Mme Péquignot m’envoie une petite lettre (elle aime bien écrire des lettres je crois) dans laquelle elle étaye ses propos.
   Elle explique concrètement comment doit s’y prendre une communauté d’agglomération qui lance un appel d’offre au niveau européen afin d’orienter son choix en toute légalité vers une entreprise locale.
   Dans sa lettre elle ne se contente pas de donner des positions de principe sur l’intérêt de privilégier l’économie locale (comme elle l’a fait jusqu’alors).
   Non non, elle précise comment s’y prendre techniquement et juridiquement. Bref, elle démontre par A + B que c’est possible.
   
   Bref , un véritable argumentaire. De la politique avec un gand P. La base d’un débat est enfin établi. Et moi, petit blogueur, je publie sa lettre.
   J’y crois. Elle va le faire !

2. Seconde partie de mon rêve : Jean-Louis Fousseret, piqué au vif par le magistral argumentaire détaillé que vient de pondre son opposante, décide de répondre à son tour et de faire preuve – lui aussi – d’une grande pédagogie en expliquant pourquoi les procédures d’appel d’offre au niveau européen ne permettaient pas de choisir Alstom en lieu et place du constructeur espagnol. Il ne se contente pas de dire : « ce n’était pas possible juridiquement » et de renvoyer son opposante dans les choux (comme il l’a fait jusqu’alors).
   Non non : il explique et donne des arguments techniques et juridiques précis. On veut des références, des textes, du Code des marchés publics et tant pis si on ne comprend pas tout.
   Et tant mieux si c’est un conseiller très pointu qui s’occupe de la réponse. Je ne sais pas vous mais moi je préfère quand on m’explique. Même si je secoue parfois la tête de haut en bas pour faire croire que j’ai tout intégré…

   Et vous savez quoi ? Le petit blogueur décide – grand seigneur – de publier la lettre de son Maire et Président d’Agglomération.
   Et voilà comment on se retrouve en présence de deux beaux argumentaires. En les confrontant, je suis sûr que l’on pourra se rendre compte si quelqu’un bluffe ou nous cache des choses.

Et c’est là que je me suis réveillé…

…mais je ne demande qu’à reprendre ce rêve citoyen. Alors chers élus, vous êtes les bienvenus. Cet espace vous est ouvert.

Gonflé non ?

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Pour aller plus loin

• l’article du « Journal du Palais de Bourgogne » dont il est question dans ce billet.

• et comme qui ne risque rien n’a rien :

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