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Jean-Louis Fousseret contre Mireille Péquignot : ce qui s’est dit au tribunal

J’étais présent aujourd’hui à l’audience du tribunal correctionnel concernant le plainte en diffamation de Jean-Louis Fousseret (maire de Besançon et président de l’agglomération) contre Mireille Péquignot (élue municipale d’opposition et conseillère régionale).
J’ai « live-twitté » ce qui me semblait intéressant. Vous trouverez le fil des messages ci-dessous (merci d’être indulgent avec les coquilles ici et là…).
Quant au hashtag #FranceEspagne c’était un trait d’humour que ceux qui ont suivi l’affaire comprendront…

J’ai ajouté en préambule quelques liens intéressants afin de resituer cette affaire dans son contexte.

Le Maire de Besançon, son tram, les blogs et l’effet Streisand

Caribou Dagno, rédacteur invité, est l’auteur de ce billet.

On nous avait laissé entendre ces dernières années que le maire de Besançon était un adepte des nouvelles technologies.

En 2008, peu après un débat organisé par des blogs bisontins à l’occasion de l’élection municipale, le candidat-maire Jean-Louis Fousseret avait promis d’organiser un « festival international des blogs ». Non, vous ne rêvez pas et la mémoire du web est tellement grande qu’on peut remonter le temps pour le prouver :

Autre preuve de cet engagement en faveur de l’adoption des nouvelles technologies par tous les citoyens : Besançon a obtenu il y a quelques jours le label « villes internet 5 toiles ». Une distinction déjà obtenue à plusieurs reprises et qui, malgré le fait que le conseil municipal n’est toujours pas diffusé sur Internet, permet de faire bonne figure.

Nombreux sont donc les Bisontin(e)s qui pensaient réellement que leur maire était un ami de la libre pensée, de la liberté d’expression et des nouvelles technologies.

Hélas, le 19 février, notre bon maire a terni définitivement cette image d’Épinal.

Dans un article de l’Est Républicain, le premier magistrat de la ville menace les internautes bisontins qui relayeraient des commentaires « anti-tram » avec de faux chiffres à l’appui. En effet, selon certaines voix, le budget global du tram-le-moins-cher-de-France serait finalement revu à la hausse et le maire ne serait pas très à l’aise avec cela.

La menace est ferme :  » (…) Internet permet d’envoyer des informations fausses, de créer le malaise. Je vais demander au prochain conseil municipal une demande en référé afin de pouvoir obtenir l’identification des personnes (pseudonymes) qui diffusent sur Internet de fausses informations« .

Voila qui est dit.

Le message que notre élu fait passer est le suivant : Si vous avez récemment posté sur différents réseaux sociaux/forums/sites d’infos/blogs – dont celui-ci – un commentaire négatif et que vous avez glissé des propos « déplacés » envers le maire/son équipe/ses projets, un huissier a sans doute déjà constaté votre commentaire et les avocats de la collectivité vont se charger rapidement de votre cas.

Concrètement, une plainte sera déposée (par la CAGB?) envers un ou plusieurs éditeurs de sites qui n’auront pas d’autre choix que de coopérer. Car selon la LCEN, ces derniers feront valoir leur statut d’hébergeur de ces commentaires et transmettront à la justice les adresses IP (et éventuelles adresses email) liées aux commentaires visés par la procédure.

Ayant obtenu les adresses IP, la justice demandera ensuite aux fournisseurs d’accès titulaires de ces IP de communiquer toutes les coordonnées des internautes à qui ils ont attribué celles-ci.

Au terme de la procédure, des Bisontins se réveilleront avec une lettre recommandée leur demandant de se préparer à répondre aux questions des juges. Ils devront lors d’une audience se justifier quant aux chiffres avancés et propos tenus liés au tramway [ou à d’autres sujets, plus graves, comme cet accident de la circulation survenu en janvier dernier] sur différents sites internet.

Une méthode musclée qui a un petit air de ressemblance avec l’affaire « Cyber-Toto » évoquée par le site Arrêt sur image la semaine dernière.

Bien entendu, nous aurions pu entrer dans les détails et nous intéresser aux attaques du maire (UMP) d’Orléans contre un blogueur local. Même chose à Puteaux, autre ville dirigée par un maire UMP, en guerre depuis de nombreuses années contre un blogueur local qui ose dénoncer régulièrement des « dossiers » dont il trouve la gestion hasardeuse.

Connaissez-vous Barbra… Streisand ?

A Besançon, ville socialiste plutôt tranquille, tout n’est pas si rose. Et ce n’est pas la première fois que le maire voit rouge.

En 2009, Jean-Louis Fousseret avait menacé d’un procès l’élu d’opposition Philippe Gonon (Modem). Ce dernier avait agi de façon aussi subtile qu’inattendue pour demander la diffusion du conseil municipal par Internet.

Sauf que la menace s’était retournée contre Jean-Louis Fousseret. De nombreux spécialistes de l’internet mais aussi du droit avaient démontré que filmer un conseil municipal était parfaitement légal et qu’un procès se solderait par un effet boomerang pour le Maire.

Rappelons qu’en 2012, JLF tient toujours à ne pas montrer les débats de « son conseil » aux citoyens. La démocratie bisontine ne serait réservée qu’à un petit comité, une élite de citoyens ? Chacun jugera.

Cette nouvelle colère du maire de Besançon contre les « anti-tram » ne fait que mettre un peu plus en exergue l’échec total de la communication autour du tramway.

Les récents commentaires de certains élus de la majorité sur les réseaux sociaux, les données de GPS non-communiquées aux éditeurs de GPS, le vrai-faux vote pour la couleur du tram’ aboutissant à un vote en faveur du tramway rose, l’opposition massive (et silencieuse) d’une majeure partie de la population… appuient cette démonstration.

A qui la faute ? Certainement pas aux citoyens qui ont le droit légitime de s’interroger sur un projet d’envergure et tout ce qu’il peut représenter en terme d’impact (financier, environnemental…), ni au grand méchant web.

Lorsque l’on veut faire accepter un tel projet à la population, il convient de ne pas négliger cet élément fondamental qu’est la communication. En voulant tout optimiser, même le budget com, l’effet boomerang est encore une fois constaté.

Et ce n’est pas en voulant imiter les dictateurs tristement célèbres en différents points du globe (1) pour leur contrôle d’internet (et donc l’oppression du peuple en anéantissant la notion de liberté d’expression) que cela s’arrangera.

Beaucoup de bisontins vont d’ailleurs se demander si l’expression de leur avis sur le tram au travers d’un commentaire posté sur un site internet ne sera pas risqué pour eux. Ces voix vont donc préférer se taire.

Museler la parole des citoyens (trolls et haters inclus) ne présage jamais de bonnes choses. Cela peut même laisser à penser que l’on cherche à leur cacher quelque chose.

Accessoirement, c’est aussi oublier que des gens se sont battus pour défendre une certaine idée de la liberté incluant la liberté de penser et de s’exprimer au risque de déplaire et de créer la polémique.

Assigner des internautes en désaccord avec un projet car ils cherchent de façon légitime la « faille » pour le remettre en question, est un aveu de faiblesse et d’impuissance. En un mot, c’est un aveu d’échec.

Tous les spécialistes vous le diront : à l’ère d’internet, lorsque l’on cherche à s’engager dans une action de censure, il ne faut pas s’attendre à calmer les esprits.

Au contraire, cela risque de démultiplier – et d’amplifier – les critiques puisqu’il est toujours possible d’utiliser des services VPN (2) et adresses emails jetables pour garder un certain anonymat et continuer de s’exprimer librement (sauf si l’éditeur du site filtre/sélectionne les commentaires et accepte de porter la responsabilité lorsqu’il laisse passer un commentaire litigieux me dit-on).

En tout cas, la menace de JLF et le retour de bâton associé auront permis aux bisontins d’en apprendre un peu plus sur Internet et de découvrir un nouvel effet : l’effet Streisand.

(1) Naturellement, toute ressemblance avec de récentes révolutions de peuples opprimés n’est que fortuite. Espérons d’ailleurs que cette comparaison ne va pas nous valoir une assignation.

(2) L’usage de services VPN est parfaitement légal. Ces services peuvent prendre la forme de serveurs proxy anonymes gratuits comme les proxy web ou de services payants tels que PureVPN ou Internet Anonym de Steganos parmi beaucoup d’autres.

Le maire de Besançon veut saisir la justice au sujet d’un commentaire paru sur un site d’info locale

Ce mercredi 22 février, lors de la séance du conseil municipal, le maire de Besançon – Jean-Louis Fousseret – demandera aux élus de l’autoriser à ester en justice pour le compte de la Ville afin de déterminer l’identité d’un internaute anonyme ayant déposé un commentaire en dessous d’un article de Macommune.info.
Cet article relatait le dramatique accident entre une voiture et un bus ayant fait deux morts le samedi 14  janvier 2012 au matin.

Les commentaires s’étaient déchaînés sous le billet en question et un surnommé « riton » avait posté un message troublant :

Le message se trouve ici.

Voici le contenu du rapport soumis aux conseillers municipaux bisontins dans l’optique du prochain conseil municipal :

Résumé : Suite à certains propos injurieux parus sur le site ma commune.info, introduction d’action contentieuse aux fins de déterminer l’identité de l’internaute concerné et de défendre les intérêts de la Ville.

Un accident de la circulation est intervenu le samedi 14 janvier 2012 entre un bus et une voiture à proximité du Pont Charles de Gaulle.

Cet accident a fait deux victimes décédées dans des conditions dramatiques.

Cet accident a suscité énormément d’émotion et a donné lieu à de nombreux témoignages de sympathie envers la famille, notamment sur Internet.

Toutefois parallèlement, certains messages à la teneur agressive et injurieuse n’ont pas manqué également d’être diffusés.

Il en est surtout un parmi ceux-ci, dont la teneur a suscité certaines interrogations et réactions. Il émane en effet d’un internaute se prétendant, sous un pseudonyme, agent de la Direction Voirie et tenant des propos injurieux envers ses Collègues et la Collectivité.

Compte tenu de la gravité de ces agissements et de la suspicion créée au sein de la Direction, il est donc proposé d’engager toutes actions aux fins de déterminer l’identité de l’internaute et d’obtenir la réparation du préjudice causé à la Ville.

Proposition

Le Conseil Municipal est invité à autoriser M. le Maire à introduire pour le compte de la Ville toutes actions en justice, aussi bien de première instance qu’en appel ou en cassation, notamment contre les hébergeurs et fournisseurs d’accès à internet nécessaires, afin de déterminer l’identité de l’internaute concerné, et obtenir réparation du préjudice causé à la Ville.

Mise à jour : mardi 21 février 2012 à 12h15

Ce matin, le site Macommune.info a supprimé tous les commentaires de l’article incriminé. En voici une sauvegarde afin que chacun puisse se faire une idée de quoi il question ici.
Pour consulter, cliquez sur le lien (fichier PDF)
capture-macommune.info-article-besancon-deux-morts-dans-un-accident-entre-un-bus-et-une-voiture-65460


Parallèlement, le site d’information a publié un billet rappelant les règles à respecter lorsque les internautes postent un commentaire (respect de la charte, propos diffamatoires, racistes… interdits, etc).
On peut lire une modification importante concernant les commentaires :

Enfin, suite au changement de système de gestion des commentaires, la rédaction a également décidé de suspendre les commentaires liés aux faits divers, afin de respecter l’intimité des personnes.

Le site d’information locale attribue cette évolution à « un changement de système de gestion des commentaires » mais il ne serait pas surprenant que la menace judiciaire soit aussi à l’origine de ce revirement.

Quant au respect de l’intimité des familles, il est étonnant que Macommune.info n’y ait pas pensé dès le publication de son article sur ce dramatique accident. Certains commentaires terribles à lire pour les proches des victimes sont restés plus d’un mois en ligne.

Que peuvent apporter des commentaires suite à un drame de cette envergure ? Le problème d’Internet c’est que contrairement au café du commerce, les discussions restent et peuvent être « écoutées » de tous.

En tout cas, c’est un précédent qui fera réfléchir beaucoup de monde.

Et si le tramway bisontin apprivoisait un peu le grand méchant Web ?

Dans l’Est Républicain du dimanche 19 février 2012, il y a un article d’Eric Barbier avec un titre très « rentre dedans » :

Jean-Louis Fousseret est excédé par les chiffres virtuels qui circulent sur le tram

« J’ATTAQUERAI EN DIFFAMATION… »

Le maire de Besançon, également président de la Communauté d’agglomération a décidé de ne plus laisser dire n’importe quoi sur le tramway. Visiblement, Jean-Louis Fousseret a été excédé par des commentaires anonymes laissés sur Internet et affirmant que le coût du projet de tram exploserait.

Il faut dire que ça cause comme au comptoir dans les commentaires de certains billets.

Donc ras-le-bol ! C’est dit : à l’avenir, la justice pourrait bien être mise dans le coup et s’il faut en arriver là, des plaintes en diffamation seront déposées.

Une suggestion en passant : la maison d’arrêt étant déjà bien pleine, peut-être pourrions-nous réclamer l’incarcération des coupables dans l’aquarium de la Sainte Maquette durant quelques jours. Le pire des châtiments pour ces vilains garnements !

Deux extraits de l’article paru dans l’Est Républicain ce 19/02/2012

Déjà dans le dernier BVV, on pouvait lire une charge du maire de Besançon contre « les calomnies » . Dans un éditorial baptisé « 2012, l’année de la vérité » , il visait clairement les accusations de l’opposition relatives au marché de construction des rames du tram confié à une entreprise espagnole et non au local de l’étape, Alstom.

Le coupable

Ce salopard, ce couard, ce félon pointé du doigt par M.Fousseret. Celui qu’il désigne vertement comme le grand saboteur de l’image du tramway auprès de la population bisontine. Le présumé coupable c’est lui :

« le grand méchant Web »

Ouf ! L’honneur est sauf… Ce n’était donc pas la faute de la communication calamiteuse autour de ce projet. Communication toujours prompte à nous noyer de chiffres démontrant l’impérieuse nécessité du tramway mais incapable de créer simplement « l’envie » pourtant nécessaire à l’adhésion de la population. Non non, la communication institutionnelle est blanchie, innocente. Le problème vient d’Internet.

D’ailleurs vous savez quoi ? L’article de l’Est Républicain est illustré d’une image capturée sur une page Internet. Oh ! Pas n’importe quelle page : la page Facebook « Tramway Grand Besançon » que vous trouverez ici si vous n’y êtes pas encore abonné.

En voilà de l’Internet fiable et institutionnel. C’est officiel ça Madame.
C’est LA page Facebook du tramway du Grand Besançon. Rassurante. On y retrouve le logo que les Bisontins commencent à bien connaître. Les infos qui y sont publiées sont pour l’essentiel reprises du portail officiel du tramway, comme les images d’ailleurs et même les infos générales qui sont copiées-collées depuis le site officiel.

C’est sûr qu’en venant là, on ne risque pas de tomber sur du Web de caniveau avec des méchants commentaires calomnieux voire diffamatoires envers le tram.

En pourtant…

Et pourtant cette page Facebook est tout sauf officielle. Elle n’a pas été créée par le Grand Besançon. Elle est l’initiative d’une agence locale « spécialisée dans le contenu qui conseille les marques, les entreprises et les institutions dans leur communication digitale ». Une agence que le Grand Besançon n’a pas mandatée et qui laisse habilement planer le doute sur l’officialité de ladite page… pour en faire quoi au fait ? C’est peut-être au service supposé gérer la communication autour du projet de tramway de se renseigner non ? Ils sont au courant depuis quelques temps déjà…

Un autre exemple édifiant : le 17 novembre dernier, un compte Twitter « @TramwayBesancon » a été créé. La communauté locale Twitter s’y est vite intéressée et s’est demandée si ce compte était « officiel ». J’ai personnellement adressé quelques messages à des personnes impliquées dans le projet pour en savoir plus. Aucune n’a daigné répondre.

Les premiers messages publiés par le compte en question semblant fiables, il a très vite gagné des abonnés : plus d’une centaine de personnes parmi lesquelles la plupart des journalistes locaux.
Un compte potentiellement officiel donc, jusqu’à ce message publié le 17 janvier :

 

Evidemment, après ça…

Grand méchant Web ?

Des gens qui se défoulent, disent n’importe quoi, colportent des rumeurs et diffament, il y en a toujours eu. Avec Internet, l’anonymat et les commentaires de blogs ou de sites d’information en ligne, c’est encore plus facile. Mais tous les commentaires ne sont pas à classer dans cette catégorie. Loin s’en faut. Beaucoup expriment aussi des ressentis et des positions bien légitimes. Certains s’opposent ou critiquent, d’autres s’interrogent, doutent ou expriment un certain désarroi face aux travaux et à la ville qui change. Face à un projet qu’ils ne comprennent pas toujours.

Alors au lieu d’accuser le grand méchant Web, peut-être serait-il temps de tenter de l’apprivoiser un peu, car beaucoup d’opinions sur le tramway s’y construisent sur la base d’un grand n’importe quoi qu’on lit ici ou là…
Il pourrait être intéressant notamment de créer une (vraie) page Facebook officielle pour communiquer directement avec les Grands-Bisontins (ils sont nombreux sur ce réseau social). Evidemment, que cette page recevra souvent des commentaires critiques ; mais au moins il y aura la possibilité d’y répondre, d’argumenter et donc de ne pas laisser le champ libre aux détracteurs de tout poil.

Être présent sur les réseaux sociaux pour un projet tel que celui-ci — serait aussi et surtout une manière de montrer qu’il y a des gens qui écoutent et réagissent derrière le monolithique tram. Et ça c’est incontournable pour commencer à susciter l’envie.

L’ex-épouse de Marc Dutroux aurait pu être accueillie dans un couvent près de Besançon (billet mis à jour)

ATTENTION : billet mis à jour. Modifications en bas de l’article.

Michelle Martin, ex-épouse de Marc Dutroux emprisonnée depuis 15 ans, est sur le point d’être libérée.
Elle a émis le souhait de rejoindre un couvent en France…

Or il semblerait que le couvent pressenti pour l’accueillir soit celui des Sœurs dominicaines de Béthanie à Montferrand-le-Château, près de Besançon.

La congrégation des Sœurs dominicaines de Béthanie, fondée en 1866 par le père Lataste a pour particularité d’accueillir en son sein d’anciennes détenues converties à la vie de religieuses.

On imagine déjà que cette nouvelle va faire du bruit dans la région de Besançon.

Sources :

  • Paul Marchal a demandé aux Soeurs qu’elles comprennent (www.7sur7.be) Paul Marchal, père de l’une des victimes du couple Dutroux, a contacté les sœurs du couvent pour leur demander de comprendre. Elles ont été visiblement très surprise qu’une fuite ait révélé « l’affaire »…

MIS A JOUR (13/05 à 13h30)

France Soir publie un article dans lequel les Soeurs de Béthanie s’expriment et disent que cet accueil ne sera pas.

Extrait :

« Nous avons entendu à la télévision que la femme de Marc Dutroux, bientôt libérée, pourrait intégrer notre maison. J’ai immédiatement dit à mes consœurs que le ministère de la Justice ne l’accepterait jamais en France. Mais si cela avait été le cas, aurions-nous pu l’accueillir ? Oui. C’est notre vocation d’intégrer toute femme qui voudrait suivre le chemin religieux, quel que soit son passé. Mais les circonstances ne le permettent pas. Elle ne viendra jamais chez nous. L’affaire est trop médiatisée. Comme dans chacun de nos couvents, tout ici est ouvert, elle serait pistée, harcelée, elle ne serait pas en sécurité. Il lui faut un couvent cloîtré. »

On en parle depuis dans la presse :