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Besançon : le Conseil municipal est retransmis sur Internet ! (enfin presque)

On l’espérait sans trop y croire, tant l’opposition du Maire de Besançon semblait définitive sur ce sujet, mais la décision a finalement été prise récemment en réunion de Municipalité : les séances du Conseil municipal seront désormais retransmises sur Internet. Si si, pour de vrai !

Ne boudons pas notre bonheur car c’est un sujet qui tient les blogueurs locaux en haleine depuis pas mal de temps : le blog de la Boucle en son temps, Besagora et depuis l’an dernier votre serviteur. Sur le blog, des conseillers municipaux de tous bords politiques s’étaient exprimés en février dernier. En grande majorité, tous s’étaient déclarés favorables à cette retransmission.

Vraisemblablement, la Ville a donc décidé d’honorer ses cinq arobases et c’est tant mieux pour la démocratie locale car tout moyen visant à montrer l’action que mènent les élus dans le cadre de leur mandat est bonne pour la démocratie. Même si l’on sait que l’essentiel du travail des élus municipaux se fait en amont des séances du Conseil municipal ; lors des commissions.

Bref, voilà le Conseil municipal de Besançon sur le point d’entrer de plain-pied dans le XXIe siècle !

Et vous savez quoi ? Eh bien la bonne surprise c’est que le XXIe siècle c’est maintenant !

En faisant une recherche sur Google, voilà que je tombe – grâce aux bons mots-clés – sur une page secrète…

[Mise à jour : quelques heures après la publication de ce billet, la page en question a été mis hors ligne. Il s’agissait d’une page de test que la société prestataire avait maladroitement laissée accessible.
Ceci nous a toutefois permis de nous faire une idée de ce qui sera en ligne dans – tout au plus – quelques mois. Le lien pointe donc désormais sur une page vide.]

Et que trouve-t-on sur cette page ? Hmmm ? Tout simplement les vidéos des séances des quatre derniers Conseil municipaux (celui de mai n’est pas encore en ligne).
Je ne sais pas si cette page est à usage interne où s’il s’agit de la future (et donc déjà présente) page publique. N’empêche que les vidéos y sont en intégralité et – ce qui est très pratique – chacune dispose d’un chapitrage afin d’accéder rapidement au thème qui vous intéresse. Des documents illustrant les débats s’affichent même de manière synchronisée avec la vidéo.

Espérons que tout cela restera en ligne malgré ma petite découverte « sauvage » et chanceuse.

[Bah non… dès le lendemain, l’accès a été coupé…]

Pour compléter

  • sur le site de Sunsey (la société prestataire qui a obtenu le marché de cette retransmission), on trouve quelques informations. Notamment, que la marché avec la Ville de Besançon est de 3 ans et qu’il porte sur la diffusion des séances en direct et en VOD (à la demande).
  • Suite à la « fuite », confirmation ce matin via le compte Twitter officiel de la Ville de Besançon

Le Conseil municipal sur Internet : des élus bisontins prennent position

Techniquement tout semble prêt pour permettre la diffusion des séances du Conseil municipal de Besançon sur Internet. Comme je l’ai expliqué dans un billet récent, les séances sont d’ores et déjà filmées et retransmises en direct pour les personnes assises dans la salle des pas perdus, à quelques mètres de la salle du Conseil.
Le système vidéo mis en place est performant et le résultat est remarquable. Malgré cela, le maire de Besançon reste a priori défavorable à la diffusion du Conseil municipal sur Internet.
Une situation qui peut sembler absurde et qui — espérons-le — ne devrait pas tenir bien longtemps tant elle va à l’encontre de l’image tant vantée de « Besançon, ville @@@@@, ville numérique, ville toujours à la pointe des pratiques sur Internet.

J’ai souhaité contacter des élus bisontins afin de leur demander leur avis sur ce sujet. Voici les réponses recueillies. Elles sont toutes favorables à la diffusion du Conseil municipal sur Internet.
Merci aux conseillers municipaux qui ont accepté de répondre. Je compléterai ce billet, si d’autres conseillers désirent s’exprimer. Et pourquoi pas notre maire ? Il est possible de me contacter à cette adresse : besacontin@gmail.com

Fanny Gerdil-Djaouat (PS)

Je suis favorable à la diffusion des conseils en ligne ou en différé. Je pense que nous évoluons sur ce sujet au fil du développement technologique. Est-ce que cela rapprocherait les citoyens de la politique ? Pas certain car il s’agit lors des séances d’affirmer des postures. Le travail se fait sur le terrain, en commission ou en réunion. Le conseil valide un processus décisionnel long. Honnêtement, je ne suis pas sûre que cela passionnerait les foules mais l’exigence de transparence des citoyens est croissante et c’est un bon signe pour la démocratie. Ceci étant les citoyens ont la possibilité d’accéder au compte-rendu du conseil et aux délibérations. Mais c’est moins vivant…

Michel Omouri (UMP)

Je souhaite que M. le Maire revienne sur sa position vis-à-vis de la diffusion des séances du conseil municipal par internet.
Je suis favorable à la retransmission par le web, car il y a une incohérence sur l’attitude de la municipalité, sachant qu’en En 2011, Besançon a obtenu le label : Ville internet @@@@@. Ce label récompense les villes qui ont une politique qui permet à tous d’accéder aux nouvelles technologies et de s’approprier les Techniques de l’Information et de la Communication. Je pense que la vraie raison est que le Maire à une attitude pas sympa au conseil municipal vis-à-vis de son opposition, à savoir couper la parole systématiquement, lance des petites phrases… Cette stratégie à pour but de déstabiliser son interlocuteur. Si demain le conseil municipal est retransmis sur le web, alors on verra un conseil municipal de qualité ou chacun devra écouter l’autre. Les bisontins on besoin de connaître les décisions qui engage la vie quotidienne de chacun d’entres nous.


Philippe Gonon (MODEM)

Il est évident que je suis favorable à cette diffusion par internet des débats du CM et de la CAGB.
Pour avoir tenté de diffuser un CM à partir de mon Iphone, il y a 18 mois environ, je me suis attiré les foudres de JLF qui m’a menacé de me poursuivre. Déjà.
Mais je considère que cette diffusion serait un petit pas de plus vers une démocratie plus transparente et plus proche de nos concitoyens.
Notre maire livre là un combat d’arrière garde . Inéluctablement, il y viendra, d’autres collectivités locales comme la région de Franche-Comté, ont déjà franchi ce pas. C’est le sens de l’histoire.
Les Bisontins pourraient ainsi se faire une idée exacte de la facon dont se prennent vraiment les décisions les concernant, des idées que défend chaque groupe présent autour de la table du conseil et, aussi, de la facon dont se déroule parfois le débat municipal.
L’argument du cout , trop élévé, est un faux débat , ce serait une goutte d’eau dans le budget communication de la ville . Si l’on prend 3 postes : catalogues (384 K€), publications ( 228 k€) et publicité ( 34K€), la ville dépensera en com 646 000 euros en 2012. Certains estiment que la diffusion de 10 conseils par sur internet couterait 30 000 euros .
A bientot donc sur « www.debatsduCMdeBesancon.fr »


Elisabeth Mireille Péquignot (Nouveau Centre)

Je suis favorable à la diffusion sur internet des séances du conseil municipal de la ville de Besançon et j’avoue ne pas comprendre les réticences.
De quoi a-t-on peur ? Que le voile soit levé sur les pratiques actuelles du premier magistrat de Besançon, notamment, l’autoritarisme, l’arrogance, le déni de démocratie lorsqu’il refuse de répondre à une élue qui l’interpelle sur le lieu de fabrication du tramway bisontin et des moteurs qui vont l’équiper ? Alstom Ornans comme il l’avait annoncé ou pas Alstom Ornans ?
De quoi a-t-on peur ? Que le grand écart de notre bon Maire soit démasqué, lorsqu’il se déclare volontier social, généreux et humaniste mais ne fait rien pour empêcher l’expulsion d’une mère seule et son enfant par Grand Besançon Habitat pour un litige de 3000 euros, alors que dans le même temps il s’offre la rénovation de la salle du conseil Municipal pour garantir son confort et celui des élus pour la somme rondelette de 400 000 euros ?
De quoi a-t-on peur ? Que nos concitoyens jugent par eux-mêmes et sachent enfin comment sont véritablement gérés leurs impôts ? »
La ville de Dijon, à l’initiative de François Rebsamen, Maire de Dijon et Président de l’agglomération du Grand Dijon s’est déjà engagée dans cette voie. Les dijonnais peuvent ainsi vivre pleinement l’actualité de leur cité. Les enregistrements du Conseil sont accessibles depuis le site de la Ville de Dijon et ce pour une période d’un mois.
L’adoption de cet outil à Besançon donnerait l’occasion à la municipalité de passer des discours aux actes sur la question de la démocratie participative.
Le Maire de Besançon témoignerait ainsi de son attachement à la transparence, à la démocratie directe et participative.

Communiqué commun des élus bisontins du groupe Europe écologie / Les Verts

Nous sommes pour parce que si tous ceux qui ne peuvent être là, n’osent être là…regardent même 5 minutes, même pour faire la commère…c’est toujours pour nous une possibilité de rapprocher le fait politique et le fonctionnement de notre république des citoyen(ne)s qui la constituent.
Nous sommes pour parce que si ça empêche les élu(e)s d’y faire et dire n’importe quoi, si cela les incite à siéger plus régulièrement, c’est un plus.
Nous sommes pour parce que ça obligera tout le monde à être bon (dans la limite de leur capacité) et élèvera le débat. Et si ce n’est pas le cas, ça nous obligera à répondre et argumenter!

Béatrice Ronzi (PS)
Bien qu’étant dans la majorité, je suis pour la diffusion sur Internet du conseil municipal. D’autres grandes villes de France le font pourquoi pas nous? En espérant que cela réconcilie certains bisontins avec la politique. S’il y a certaines dérives des images, je trouverai cela dommage.
Après, je pense qu’il y a actuellement d’autres combats plus importants à mener que la diffusion du conseil municipal sur le net.

Martine Jeannin (Gauche Moderne)
Complètement favorable à la retransmission du conseil municipal de Besançon sur internet. Il faut vivre avec son temps ! Les bisontins (es) sont en droit de connaitre, sans se déplacer, la teneur des débats, après tout, il s’agit de grandes décisions les concernant à plus d’un titre : les budgets, les impôts, les grands chantiers, les constructions, La démocratie participative, si chère à notre maire mais pas toujours appliquée, trouvera par la retransmission du conseil municipal, son véritable sens. Dijon l’a fait, pourquoi pas nous.

Jean-Marie Girerd (UMP)

Je suis favorable à la diffusion des séances du Conseil Municipal sur Internet. Les séances du Conseil Municipal sont publiques, c’est un progrès pour la démocratie de pouvoir y assister à distance.
Cela permet en particulier à des personnes n’ayant pas la possibilité de se déplacer de pouvoir assister au Conseil Municipal.

Jean Rosselot (UMP)

Je suis 100% d’accord, cela fait des années que je demande au maire de l’organiser. Notre rôle à nous, opposants, est un rôle difficile et ingrat, et noble dans son essence: faire respirer la démocratie, c’est-à-dire assurer la confrontation libre, sincère et pertinente des idées.
Sur le plan juridique , vous pouvez même vous passer de l’autorisation car la Cour administrative d’appel de Bordeaux a décidé que la transmission sur internet des séances était légale.
JLF avait fait un scandale à Philippe Gonon qui transmettait en partie le conseil mais il avait tort !

Didier Gendraud (Société civile / Groupe Socialistes et Républicains)

Pour vous expliquer ma position, permettez-moi de citer Coluche » je suis ni pour ni contre, bien au contraire ».

Je ne crois pas que la démocratie gagne quoique ce soit à voir les conseils municipaux diffusés sur internet.
Plutôt que de militer pour que les bisontines et bisontins soient simples spectateurs d’une assemblée qui entérine un travail effectué en commission, je préfère agir pour que la démocratie participative -dont j’ai la charge à la municipalité- vive de mieux en mieux. En clair, je préfère de loin associer les bisontines et bisontins aux projets qui les concernent de près par le biais des Conseils Consultatifs d’Habitants, c’est le cas aujourd’hui -sans que cela soit encore parfait- dans plusieurs dossiers (je vous renvoie pour en savoir plus au BVV spécial qui paraît chaque année avant l’été), plutôt que de faire croire à plus de démocratie simplement en diffusant les images d’un conseil au cours duquel ils ne peuvent pas intervenir.
J’ai aussi en charge la citoyenneté à la municipalité et là je crois que le citoyen peut être plus éclairé en suivant les débats, les échanges qui ont lieu durant ces séances. Pour moi rien ne remplace la solennité de la salle du conseil où l’on peut inviter chacun et chacune à se rendre mais la diffusion internet représenterait une solution de facilité d’accès à nos travaux.
Enfin permettez moi aussi de réagir en homme de média (pour mémoire 10 ans à Radio France, 20 à France 3 et bientôt 17 à la Radio Suisse Romande), je crains que les 6h30 du dernier conseil municipal ne soit pas un programme très porteur en terme d’audience! Si le fond des sujets est intéressant, les joutes verbales sont parfois lassantes voire médiocres sinon désolantes. Chacun y joue son rôle et les acteurs sont souvent très loin de mériter un oscar! Un homme d’âge respectable qui assistait au dernier conseil municipal me faisait remarquer il y a quelques jours « les élus, vous êtes courageux, je n’ai pas tenu jusqu’à la fin! ».
Vous l’avez compris, la diffusion ou non du conseil municipal sur Internet ne me paraît pas une priorité, je n’y suis pas opposé mais je ne sais pas si le positif (une certaine éducation à la citoyenneté) l’emporterait sur le négatif (web spectateur passif devant des débats pas toujours dignes) et mes réelles préoccupations d’élu sont dans la recherche de l’efficacité pour tenter d’améliorer la vie de nos concitoyens.

Conseil municipal sur Internet : à Besançon tout est prêt, sauf la volonté du Maire

Une bonne et une mauvaise nouvelle.
La bonne c’est qu’une nouvelle boulangerie a ouvert pas loin de chez moi. Ça m’évitera d’aller acheter ma baguette à Pétaouchnok et ça c’est bien.
La mauvaise maintenant : dans cette nouvelle boulangerie, il faut consommer le pain sur place. Oui c’est absurde je sais mais c’est comme ça. Il y a des chaises dans une petite salle à côté de la boutique. Les clients s’y assoient avec leur baguette et ils la grignotent. On se regarde du coin de l’oeil un peu honteux et on engouffre. C’est pas simple de s’enfiler une baguette entière comme ça. C’est juste du pain, y’a rien dedans. Alors on apporte notre Tupperware de sauce de la veille et vas-y que ça trempouille.
De toute façon, on le sait en rentrant. Il y a une affichette sur la porte qui dit :
« Consommation uniquement sur place« 
C’est une situation complètement ubuesque, mais c’est ça ou Pétaouchnok.

Bon aller. Je déconne. C’était pour rire. Pas de boulangerie de ce genre dans ma rue. On peut toujours ramener le pain à la maison. Ouf !

Mais maintenant que vous avez saisi l’absurdité de cette situation imaginaire, je vais vous présenter une autre situation tout aussi absurde mais bien réelle celle-là. Il n’est plus question de boulangerie mais du Conseil municipal de Besançon.

Le Conseil municipal est un lieu et un moment démocratique public. Malheureusement, pas de place pour tout le monde dans la salle du Conseil bisontin. Oh… vous me direz, qui ça intéresse ? Peut-être pas vous mais il y a toujours des Bisontins aux séances du Conseil. Et puis il y a aussi tous ceux qui souhaiteraient y assister mais ne peuvent pas. Les séances débutent à 17h, c’est tôt. Certaines personnes habitent dans des quartiers éloignés ou rencontrent des problèmes de mobilité.

Bref, à l’ère d’Internet — vous l’aurez compris — on se prend à espérer une diffusion en ligne de ces séances, en direct ou au moins en « podcast »… solution permettant de visionner quand bon nous semble les séances passées.

A Besançon ça fait un bail que le sujet a été lancé… J’en avais déjà fait un billet en novembre 2010 que je vous conseille de lire pour connaître « l’historique du sujet ».

La situation actuelle est la suivante :

La salle du Conseil municipal a été entièrement rénovée l’année dernière et depuis sa réouverture, en novembre 2011, un système vidéo a été installé. Désormais, les séances sont filmées et retransmises en direct dans la salle des pas perdus qui se trouve à quelques mètres. Ceci afin de permettre au public qui n’a pas pris place dans la salle du conseil de suivre la séance.

Mais pour l’instant, la municipalité tient bon : il n’est pas question de retransmettre le Conseil municipal sur Internet. Pas plus en direct qu’en « podcast ». C’est donc un investissement important qui a été fait pour équiper cette salle mais il ne profite à chaque séance qu’à… une dizaine de personnes.

Le public en question se rend donc au Conseil municipal pour assister aux séances sur un téléviseur. Ils doivent se coltiner la totale ou partir. Un peu comme ma boulangère avec son pain à consommer sur place vous comprenez ?

Une retransmission sur Internet permettrait à chacun de regarder ce qui l’intéresse : tel ou tel rapport. Mais non. La vidéo restera top secrète une fois le conseil terminé.
On se prive là d’un magnifique outil démocratique moderne qu’on a pourtant financé avec nos impôts.

Pourquoi cette volonté de la municipalité de ne pas diffuser le Conseil municipal sur Internet alors que c’est désormais techniquement possible ?

Emmanuel Dumont – adjoint à la Communication – avait justifié ce choix en ces termes lors d’un échange sur Facebook :

[quote]Les séances sont publiques, chacun peut y assister et nous évitons les shows démagogiques avec cette non retransmission.[/quote]

Bien sûr que les séances sont publiques mais tout le monde ne peut pas s’y rendre pour des raisons listées plus haut mais aussi parce qu’assister à l’intégralité d’un Conseil municipal quand on s’intéresse à un rapport particulier n’est pas forcément très « emballant ». Alors pourquoi ne pas justement tout faire pour que ces séances deviennent vraiment publiques, en permettant à chacun d’y assister à distance, depuis chez lui. Techniquement, tout est prêt.
Toute initiative visant à montrer l’action que mènent les élus dans le cadre de leur mandat est bonne pour la démocratie.

Quant à l’argument des shows démagogiques auxquels on assisterait en cas de retransmission, il n’y a qu’à lire les délibérations des séances pour se rendre compte que les shows en conseil municipal existaient bien avant la vidéo.

Alors tiens… j’ai trouvé une petite parade. J’ai filmé un extrait du Conseil municipal de ce mercredi 22 février 2012. Un échange entre Jean Rosselot (UMP) et Jean-Louis Fousseret (PS). Pour réaliser cette vidéo, j’ai dû filmer… l’écran de la télé dans la salle des pas perdus. En bonus, les bruits annexes (cette salle est très bruyante) et les silhouettes qui passent dans le cadre.

Mais cela vous donnera l’occasion de constater que :

  • le dispositif vidéo mis en place fonctionne parfaitement et permettrait à chacun d’assister aux séances « comme en vrai » depuis son ordinateur ;
  • les protagonistes n’ont pas attendu la retransmission des Conseils sur Internet pour faire le spectacle. La diffusion en ligne n’y changerait donc rien.

Toutes les raisons données pour expliquer la non diffusion des Conseils municipaux sur Internet ne tiennent donc plus. La retransmission en direct n’est pas indispensable mais proposer au moins des podcasts des séances ne coûterait rien de plus puisqu’elles sont déjà « dans la boîte ». Exigeons cette retransmission !
Aller Monsieur le Maire, nous sommes dans une ville 5@ n’est-ce pas ? Alors montrons-leur qu’on les mérite nos arobases !

Tous les élus et citoyens désirant s’exprimer sur le sujet sont les bienvenus. Les commentaires leur sont ouverts. Il est également possible de m’écrire ici : besacontin@gmail.com

Le maire de Besançon veut saisir la justice au sujet d’un commentaire paru sur un site d’info locale

Ce mercredi 22 février, lors de la séance du conseil municipal, le maire de Besançon – Jean-Louis Fousseret – demandera aux élus de l’autoriser à ester en justice pour le compte de la Ville afin de déterminer l’identité d’un internaute anonyme ayant déposé un commentaire en dessous d’un article de Macommune.info.
Cet article relatait le dramatique accident entre une voiture et un bus ayant fait deux morts le samedi 14  janvier 2012 au matin.

Les commentaires s’étaient déchaînés sous le billet en question et un surnommé « riton » avait posté un message troublant :

Le message se trouve ici.

Voici le contenu du rapport soumis aux conseillers municipaux bisontins dans l’optique du prochain conseil municipal :

Résumé : Suite à certains propos injurieux parus sur le site ma commune.info, introduction d’action contentieuse aux fins de déterminer l’identité de l’internaute concerné et de défendre les intérêts de la Ville.

Un accident de la circulation est intervenu le samedi 14 janvier 2012 entre un bus et une voiture à proximité du Pont Charles de Gaulle.

Cet accident a fait deux victimes décédées dans des conditions dramatiques.

Cet accident a suscité énormément d’émotion et a donné lieu à de nombreux témoignages de sympathie envers la famille, notamment sur Internet.

Toutefois parallèlement, certains messages à la teneur agressive et injurieuse n’ont pas manqué également d’être diffusés.

Il en est surtout un parmi ceux-ci, dont la teneur a suscité certaines interrogations et réactions. Il émane en effet d’un internaute se prétendant, sous un pseudonyme, agent de la Direction Voirie et tenant des propos injurieux envers ses Collègues et la Collectivité.

Compte tenu de la gravité de ces agissements et de la suspicion créée au sein de la Direction, il est donc proposé d’engager toutes actions aux fins de déterminer l’identité de l’internaute et d’obtenir la réparation du préjudice causé à la Ville.

Proposition

Le Conseil Municipal est invité à autoriser M. le Maire à introduire pour le compte de la Ville toutes actions en justice, aussi bien de première instance qu’en appel ou en cassation, notamment contre les hébergeurs et fournisseurs d’accès à internet nécessaires, afin de déterminer l’identité de l’internaute concerné, et obtenir réparation du préjudice causé à la Ville.

Mise à jour : mardi 21 février 2012 à 12h15

Ce matin, le site Macommune.info a supprimé tous les commentaires de l’article incriminé. En voici une sauvegarde afin que chacun puisse se faire une idée de quoi il question ici.
Pour consulter, cliquez sur le lien (fichier PDF)
capture-macommune.info-article-besancon-deux-morts-dans-un-accident-entre-un-bus-et-une-voiture-65460


Parallèlement, le site d’information a publié un billet rappelant les règles à respecter lorsque les internautes postent un commentaire (respect de la charte, propos diffamatoires, racistes… interdits, etc).
On peut lire une modification importante concernant les commentaires :

Enfin, suite au changement de système de gestion des commentaires, la rédaction a également décidé de suspendre les commentaires liés aux faits divers, afin de respecter l’intimité des personnes.

Le site d’information locale attribue cette évolution à « un changement de système de gestion des commentaires » mais il ne serait pas surprenant que la menace judiciaire soit aussi à l’origine de ce revirement.

Quant au respect de l’intimité des familles, il est étonnant que Macommune.info n’y ait pas pensé dès le publication de son article sur ce dramatique accident. Certains commentaires terribles à lire pour les proches des victimes sont restés plus d’un mois en ligne.

Que peuvent apporter des commentaires suite à un drame de cette envergure ? Le problème d’Internet c’est que contrairement au café du commerce, les discussions restent et peuvent être « écoutées » de tous.

En tout cas, c’est un précédent qui fera réfléchir beaucoup de monde.

Le BVV, la tribune libre et les portes ouvertes

Dans l’espace « Expressions politiques » du BVV de novembre dernier, Martine Jeannin – conseillère municipale (Gauche moderne, groupe Centre droit) nous parlait des dangers de l’eau polluée par les médicaments.

Dans le tout nouveau BVV de janvier 2012, Mme Jeannin reprend la plume pour nous alerter cette fois-ci contre les dangers de la vidéo surveillance et de « la navigation en ligne ».


Des sujets fort intéressants au demeurant mais très généraux et que Mme Jeannin ne prend pas la peine de rattacher aux « réalités locales ».

Pourtant sur la vidéo surveillance notamment, il y avait moyen de « causer concret ». En mettant en regard ces jolies déclarations de principes avec quelques propositions de conseillers municipaux UMP ou bien encore avec certaines déclarations du Maire de Besançon.

Mais non rien de cela. On reste dans le général voire même le consensuel : gare aux libertés individuelles (bah oui bien-sûr), pas bien les médicaments dans l’eau (et les chiffres de cette pollution dans notre eau du robinet bisontine où sont-ils ?), pas bien les méchants escrocs sur Internet (ah bon ?)…

Autre exemple extrait du billet de janvier :

[quote]Si la technologie peut avoir une réelle utilité, pour diffuser l’information, pour exemple : tout en restant chez soi, suivre les débats du conseil municipal (…)[/quote]

Quelle belle occasion manquée de sortir du général pour parler du cas de Besançon !
Le conseil municipal de Besançon dispose depuis peu d’une nouvelle salle équipée pour filmer les séances du Conseil municipal qui sont d’ailleurs retransmises en direct… dans la salle des pas perdus qui est juste à côté, pour le public présent sur place.

Or la municipalité a fait le choix de ne pas retransmettre les séances sur Internet. Pas de podcast du conseil municipal pour les Bisontins. Ils n’ont qu’à se déplacer ces paresseux et y assister sur place !
Un choix très contestable qu’Emmanuel Dumont – adjoint à la Communication – avait justifié en ces termes via Facebook :
[quote]Les séances sont publiques, chacun peut y assister et nous évitons les shows démagogiques avec cette non retransmission.[/quote]
Comme si les conseils municipaux ou communautaires actuels – sans vidéo – étaient épargnés par les shows démagos… ah la la…

Bref, sur ce point localement très sensible, Mme Jeannin aurait pu utiliser sa tribune dans le BVV afin d’exiger haut et fort la retransmission sur Internet du Conseil Municipal, en expliquant en quoi cela aurait apporté un progrès démocratique… Elle aurait sans doute rencontré une belle adhésion auprès des Internautes bisontins… Mais non. Rien. Juste des considérations d’ordre général.

Il faut dire que dire un peu trop de mal de la Majorité municipale de gauche – quand est estampillée Gauche moderne – c’est prendre le risque de ne pas pouvoir y retourner un jour, dans cette majorité, dans le cas où…
Et s’opposer un peu trop fermement à l’opposition de droite – lorsqu’on est rattaché au Centre droit – pourrait empêcher d’y faire à nouveau allégeance dans l’hypothèse où…

Mieux vaut donc faire plaisir à tout le monde en enfonçant des portes ouvertes… mais pas des portes trop bisontines hein…

Tiens au fait, que dit le réglement intérieur du Conseil municipal sur le contenu des pages d’expressions politiques ?
Il dit ça :

Extrait :
[quote]Le contenu des tribunes libres est consacré à des questions d’intérêt local, communal et intercommunal, voire régional.[/quote]
Donc « pas beau les médicaments dans l’eau », « ouille ! dangereux la vidéo-surveillance » et « attention au méchant Internet » c’est bien, mais sans rattachement concret à l’intérêt « local » c’est limite out non ?
Sinon, chaque groupe pourrait utiliser cette tribune pour parler au final de tout et de n’importe quoi. Le BVV est un bulletin municipal non ?

Au passage, ce sont les élus MODEM qui doivent apprécier. Eux qui ont perdu une grande part de leur espace d’expression après que les deux élus de la « Gauche Moderne » se soient émancipés du groupe UMP et assimilés.
Je m’en étais « ému » auprès de Martine Jeannin en novembre dernier, en lui adressant un message sur Twitter (son compte est @centristesbesac)
Voici notre échange surréaliste :

Alors j’ai taquiné un peu :

Et de quoi nous parle Mme Jeannin dans le BVV de janvier ? Ah oui :

[quote]Alors oui à la technologie mais l’homme devra veiller à rester  le  maître de l’éthique des TICS.[/quote]

Hé oui logique… qu’Internet serve à interpeler un élu municipal c’est pas très éthique tout ça…
Ça nous emme….  ok ?

Sondage

Faites part à Martine Jeannin des prochains sujets auxquels vous souhaiteriez qu’elle consacre sa prochaine tribune libre dans le BVV. Vous pouvez voter pour plusieurs sujets et même en proposer. C’est beau les TICS hein les Bisontins ?


De la présence des élus en Conseil en municipal à Besançon : bons et moins bons élèves

Au départ, il y a eu ce message posté sur Twitter le 17 mai dernier par Jean-François Martins, Conseiller de Paris (MoDem) :

Ainsi, il est possible de sanctionner financièrement – même si cela est surtout symbolique – un élu trop absent d’une assemblée représentative !

C’est en tout cas ce que prévoit le règlement intérieur du Conseil général de Paris dans son article 29. Extrait :

Si de telles mesures ont été prises c’est que des dérives absentéistes existent. On devine malheureusement qu’une retenue sur indemnité ne suffira pas à les faire disparaître mais cela constitue pour le moins une manière de les pointer du doigt.

Et à Besançon ? Les élus sont-ils assidus aux séances du Conseil municipal ?
Alors que nous trouvons à peu près au milieu du gué : entre 2008 (dernières élections municipales) et 2014 (les prochaines), voici l’occasion de faire un petit bilan, à mi-mandat, de la présence de nos élus au Conseil municipal bisontin.

Quelques informations au préalable

  • le Conseil municipal + le maire = 55 élus (dont le mandat est de 6 ans) ;
  • depuis mars 2008, le Conseil s’est réuni à 31 reprises, soit une moyenne de 10 séances par an (la loi impose au minimum une séance par trimestre).
    Le prochain Conseil municipal doit se tenir ce jeudi 7 juillet ;
  • chacun peut assister aux séances dans un espace réservé au public.

Présences et absences en Conseil municipal

Les comptes sont arrêtés au dernier Conseil municipal qui s’est tenu le 16 juin dernier. Ils portent donc sur 31 séances depuis 2008.
Les chiffres proviennent des relevés de présence tirés des comptes-rendus que chacun peut consulter sur le site de la ville.

  • Carton plein pour 7 élus (+ le maire bien évidement) qui ont assisté à tous les conseils municipaux :
    Mme Marie-Noëlle Schoeller    , M. Emmanuel Dumont, Mme Béatrice Ronzi, Mme Solange Joly, Mme Carine Michel, M. Jean-Pierre Govignaux et Mme Odile Faivre-Petitjean.
  • A l’opposé, le top 3 des moins présents est constitué de Mme Hayatte Akodad (15 conseils sur 31 soit moins de la moitié) puis M. Nicolas Guillemet (21 conseils sur 31) suivi de Mme Sylvie Jeannin (23 conseils sur 31).

Entre ces extrêmes, vous pouvez consulter les présences de nos élus par année dans le document ci-dessous (PDF)

Attention : deux conseillers ont « pris le train en marche » suite à la démission de deux autres élus. Il s’agit de Mme Zahira Yassir Couval (5 conseils sur 5) et de M. Jean-Marie Girerd (11 conseils sur 11). Il est donc normal que le total de leurs présences soit bas.

Présences des élus de Besançon en Conseil municipal depuis 2008 (PDF)

Synthèse

31 conseils : 7 élus
30 conseils : 12 élus
29 conseils : 13 élus
28 conseils : 5 élus
27 conseils : 4 élus
26 conseils : 3 élus
25 conseils : 5 élus
23 conseils : 1 élu
21 conseils : 1 élu
15 conseils : 1 élu

Il s’agit ici de relevés purement comptables. Certains élus ont sans doute été absents et excusés pour des raisons tout à fait justifiées dont je ne peux pas rendre compte ici.

L’absentéisme des conseillers municipaux : ce que dit le droit

Dans le cas du Conseil général de Paris, il a été possible d’inclure dans le règlement intérieur un système de sanction basé sur des retenues sur indemnités… mais en ce qui concerne le conseil municipal, les choses sont plus compliquées.

[quote] Les absences répétées d’un conseiller municipal aux séances du conseil ne peuvent en l’absence de disposition législative adéquate faire l’objet de sanction.[/quote]

C’est en ces mots que le ministre de l’Intérieur répondait au député Éric Raoult qui le questionnait en 2009.

Il rappelait que la loi du 2 mars 1982 a abrogé une ancienne disposition du Code des communes « qui permettait au préfet de déclarer démissionnaire tout membre du conseil municipal qui, sans motifs reconnus légitimes par le conseil, avait manqué à trois séances consécutives. »

Dès lors c’est le Tribunal administratif qui peut prononcer la démission de « tout membre d’un conseil municipal qui, sans excuse valable, a refusé de remplir une des fonctions qui lui sont dévolues par les lois. »
Mais depuis 1982, la jurisprudence n’est jamais allée dans le sens de cette possibilité.

Et l’éthique dans tout ça ?

Oh le gros mot que voilà ! Et pourtant… au-delà de l’aspect juridique, le problème se pose évidemment au niveau de l’éthique et de la conscience que se doit d’avoir un élu local vis à vis de sa fonction représentative.

Le conseil municipal représente les habitants de la commune. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 (dite « Loi municipale ») qui le charge de régler « par ses délibérations les affaires de la commune ».
Or pour délibérer et puis voter, il faut d’abord se réunir en assemblée.

Si la possibilité existe pour un élu excusé de confier un pouvoir écrit à un autre élu de son choix afin qu’il vote en son nom, cela ne peut être qu’exceptionnel car la fonction première du conseiller est de délibérer, de prendre part aux débats, de faire des propositions et donc… d’être présent aux séances du Conseil municipal.

Il reste donc la possibilité pour un Maire de rappeler à un élu trop absent les obligations qu’il tient de la confiance que les électeurs lui ont accordée en l’élisant. Nul besoin pour cela d’un cadre législatif. C’est du simple bon sens que chacun doit pouvoir entendre.

A l’heure où d’inquiétants taux d’abstention questionnent notre démocratie représentative, montrer l’exemple ne serait pas de trop.

Élus absents, électeurs abstentionnistes…

Sans y voir un lien simpliste de cause à effet, on peut tout de même y discerner quelques similitudes et une forme d’encouragement des premiers à l’égard des seconds.

Et puis n’oublions pas qu’il existe également la puissance de la carte d’électeur.
Il est possible de l’agiter en amont d’une élection qui approche afin de faire savoir qu’il serait malvenu de présenter à nouveau des élus sortants n’ayant pas pris la juste mesure des obligations qui étaient les leur. Notamment d’être assidus en conseil municipal.

Document

CHICHE !

Ambiance tendue ce mardi soir au Conseil municipal de Besançon. On y a discuté du schéma culturel de la ville pour la prochaine décennie et des amabilités ont été échangées… Des gros mots comme Sonorama ont une capacité à produire de ces effets !

Macommune.info rapporte que suite à l’intervention de Mireille Péquignot (Nouveau Centre), le Maire de la ville, Jean-Louis Fousseret se serait dit « triste et halluciné » et aurait même regretté « que le débat ne soit pas filmé ».

Sans rentrer dans le débat qui a eu lieu ce soir, répondons-lui :

« CHICHE Monsieur le Maire ! »

Beaucoup n’attendent que ça. Oui ! Filmons les débats du Conseil municipal afin de permettre au plus grand nombre d’y assister.

Toute initiative visant à montrer l’action que mènent les élus dans le cadre de leur mandat est bonne pour la démocratie. Alors utilisons les moyens que la technique met aujourd’hui à notre disposition pour permettre cela.

Mais voilà… cette idée de filmer les débats en Conseil municipal n’a pas toujours été du goût du Maire de Besançon. Rappelez-vous :

Lors du Conseil municipal du 28 septembre 2009, Philippe Gonon, conseiller MODEM, avait filmé un passage de la séance du conseil et l’avait diffusé en directe sur le Web après en avoir fait l’annonce sur Twitter. (On en parlait à l’époque sur le blog bisontin Besagora)

Cette initiative avait entraîné une réaction très vive du Maire :

Ce que vous faites là n’est pas correct. Je vais d’ailleurs faire vérifier si c’est légal. (…) ce n’est pas correct de filmer à l’insu de tout le monde et alors même que le débat n’est pas terminé, vous le diffusez déjà pour des raisons politiciennes sur Internet. Monsieur GONON cela ne vous fait pas honneur et ça ne fait pas honneur à la démocratie. (les délibérations en PDF)

Un article relatant cet épisode avait été rédigé par Christophe Grébert sur le site Webcitoyen.com. Il y apportait quelques précisions sur le droit de filmer en Conseil municipal.

La séance du conseil municipal est publique. Un élu ou un citoyen n’a pas à demander l’autorisation pour filmer. La loi l’autorise. De notre point de vue, ce ne devrait d’ailleurs plus être une option : les maires devraient avoir l’obligation de diffuser l’intégralité des conseils sur les sites municipaux, avec possibilité pour les internautes de réemployer librement ces images sur leurs blogs.

Mais au-delà de cette situation très particulière d’un élu filmant les débats, la véritable avancée pour les citoyens serait une diffusion souhaitée et organisée par la Ville des séances du Conseil municipal en vidéo et sur Internet.

Le Conseil municipal sur Internet tu ne verras point

A cet égard, Jean-Louis Fousseret s’était exprimé dans la même séance du 28 septembre 2009, suite à « la prise sur le fait » de l’élu vidéaste.
Il s’adressait alors à Jean Rosselot (élu UMP) :

En ce qui concerne la vidéo Monsieur ROSSELOT, mon cher Jean pour mettre de la convivialité, -vous n’en demandez pas tant effectivement- nous avions dit que nous ferions un essai pour le conseil municipal commun avec Fribourg, ce qui a été fait. Il y a eu, pour un coût de 7 491 € TTC 12 connexions dont 2 de contrôle interne sur les services de la Ville, c’est-à-dire que pour 7 491 € 10 personnes ont regardé, ce qui fait 700 € la connexion, je vous laisse juger. 7 400 € la séance, on peut peut-être penser que si on le faisait sur l’année ça serait peut-être un peu moins cher, simplement il y a eu 10 connexions. Le «train de vie de la Ville» ne permet pas cette dépense».

La messe était dite : la retransmission des séances est trop chère et trop peu regardée. Un essai aura suffi pour enterrer cette belle idée démocratique.

Mais on peut regretter :

– que la décision ait été prise suite à un premier essai qui ne concernait pas un véritable Conseil municipal mais un événement symbolique qui au final n’intéressait pas grand monde : la diffusion en streaming le 19 septembre 2009, d’un Conseil municipal commun entre Besançon et Fribourg (ville jumelée) ;

– que l’on se soit appuyé sur un nombre de connexions certes faibles mais représentatif de ce que l’on peut attendre pour une « première fois », alors que peu de publicité avait été faite et avant que le bouche à oreille ait fait son œuvre… Et quid des consultations a posteriori ?

– que le Maire mette en avant le coût de la diffusion en streaming de cette opération de communication qui semble tout simplement hallucinante (7 491 euros)… Il existe aujourd’hui des solutions techniques bien moins onéreuses qui pourraient être utilisées à cette fin. La qualité technique serait sans doute moindre que celle obtenue pour 7 491 euros mais suffisante pour l’objectif recherché.
Une ville citée en exemple pour son futur tramway pas cher peut sans doute s’offrir du streaming économique non ?

Science fiction, mensonge ou coquille ?

En fin d’année 2009, le ville de Besançon a fait partie des 16 villes françaises à avoir obtenu 5 arobases (le maximum) au palmarès 2010 des Villes Internet.

L’analyse des usages d’Internet dans les villes primées de 5 arobases est résumé dans un document qui détaille les points pris en compte pour décerner ce label.
Or, contre toute attente, nous lisons ceci sur l’une des pages consacrées à Besançon :

Une pilule un peu dure à avaler… non ?

L’erreur avait été relevée à l’époque, signalée mais jamais corrigée sur les documents des Villes Internet. Étonnant que personne, à la Ville, n’ait réclamé que l’on corrige cela par souci de vérité…
Voici l’intégralité du document (PDF) concernant notre ville.

Pour terminer, je dirai que je fais partie de ceux, parmi les citoyens bisontins, qui regrettent « que le débat ne soit pas filmé » en Conseil municipal. Je suis ravi ce soir d’apprendre que le Maire est du même avis. Espérons que cette prise de conscience soudaine n’était pas seulement circonstanciée et que l’on envisagera prochainement de réétudier la possibilité de diffuser les séances de Conseils municipaux en ligne.

A titre d’exemple, voici la vidéo du Conseil communautaire du Grand Besançon du 30 juin 2010 consacré à l’adoption du projet de TCSP (tramway). Cette vidéo dure 5 heures. Elle montre des élus au travail, qui prennent la parole, s’écoutent, débattent, s’apostrophent, s’applaudissent, rient parfois, puis votent… D’authentiques moments de démocratie qu’il n’est jamais inutile de montrer.


Crédit photo : Ville de Besançon (image à peine trafiquée par mes soins)